Bouesse (E DEP 111)

E DEP 111 - Commune de Bouesse - Instrument de recherche (95 ko)

1712-1972

E DEP 111/1-73

6,6 mètres linéaires
Dépôt, 2018
Etat sommaire
Communicable et réutilisable suivant la législation et la réglementation en vigueur.

La commune de Bouesse a effectué un important dépôt de ses archives anciennes, touchant l'ensemble des domaines de l'action communale, à l'exception des registres d'état civil et des registres de délibérations du Conseil muncipal.