Archives départementales de l'Indre

Accueil > Vos recherches > Guide du chercheur > Archives anciennes (antérieures à 1790) > Série C - Administrations provinciales > Elections, subdélégations, généralité d'Orléans

Vos recherches

Elections, subdélégations, généralité d'Orléans

Le département de l'Indre se trouvait sous l'Ancien Régime dans le ressort de la généralité de Bourges, à l'exception de quelques paroisses du nord et du sud de son territoire qui dépendaient d'autres généralités.

La généralité de Bourges comprenait sept élections : Bourges, Le Blanc, La Charité-sur-Loire, Châteauroux, La Châtre, Issoudun et Saint-Amand. Elle était administrée par un intendant qui résidait à Bourges et par des subdélégués qui résidaient dans les chefs-lieux des élections. Au cours du XVIIIe siècle, d’autres subdélégations furent créées : il y en eut jusqu’à une vingtaine.

Les archives de l’intendance de Bourges et de l’assemblée provinciale du Berry sont conservées aux Archives départementales du Cher et comprennent de nombreux documents concernant l’administration de l’actuel département de l’Indre. Il faudra donc toujours songer à se reporter à la série C des Archives départementales du Cher pour compléter les recherches sur l’administration de l’Indre avant la Révolution.

Les fonds conservés aux Archives départementales de l’Indre sont constitués pour l’essentiel des archives des élections et des subdélégations, un « compte pour le temps de la Ligue » et quelques autres dossiers réunis sous l’intitulé « Divers ». Le répertoire de la série C est méthodique, c’est-à-dire que l’ordre de classement est distinct de l’ordre des cotes.

Compte pour le temps de la Ligue

C 982


En tête du répertoire de la série C figure un compte rendu par Antoine de La Chastre, receveur établi en la ville d’Argenton par le roi de Navarre, de recettes perçues par Claude Goudin sur plusieurs « comptoirs ».

Election de Châteauroux

1669-an II

C 1-161


Cette section comprend les matières suivantes : registres des arrêts, édits et déclarations du roi (1669-an II), registres de la subdélégation (1715-1738), minutes diverses (1705-1789), ordonnances et sentences (1719-1774), tailles et impositions (1717-1789), octrois (1716-1783), droits de boucherie (1714), défrichements (1773), lettres de ratification de contrats (1772-1789).

Viennent ensuite les rôles de taille (1713-1789), classés par paroisses. Quatre-vingt-onze paroisses de l’élection de Châteauroux sont ainsi représentées. Toutes font partie de l’actuel département de l’Indre. Soixante-dix d’entre elles sont devenues communes après la Révolution. Les autres ont été rattachées à d’autres paroisses pour former une seule commune.

Election du Blanc

1675-1790

C 162-165


Cette élection n'est représentée que par quelques documents : impositions (1705-1744), tailles (1708-1782), collecteurs de Rivarennes (1675), défrichements (1766-1790).

Election de La Châtre

1695-1790

C 166-242, 986


Cette section comprend les matières suivantes : minutes diverses (1740-1787), capitation (1747-1750), octrois (1776-1784). Viennent ensuite les rôles des tailles et autres impositions (1695-1696, 1738-1785), classés par paroisses.Soixante et onze paroisses de l’élection de La Châtre sont représentées. Trois d’entre elles ne sont pas devenues communes du département de l’Indre à la fin du XVIIIe siècle. Cinq autres paroisses font partie de l’actuel département du Cher.

Un registre de rentes (v. 1750-v. 1790) complète le fonds de cette élection.

Election d'Issoudun

1692-1790

C 243-415


Cette section comprend les matières suivantes : édits du roi (1692-1772), minutes diverses (1720-1790), registres d’audience de l’élection (1715-1788), contestations (1765-1789), défrichements (1772-1789), affirmations (1763-1788), droits de cuir, huiles et tabacs, réserves (1705-1786), régie des cuirs (1773), traites foraines (1761), taxes des registres paroissiaux (1785-1788), subdélégation, procès-verbaux, interrogatoires de la maréchaussée (1785-1790), milices, impositions de paroisses (1744-1753), octrois, revenus (1776-1789), procédure criminelle au sujet des aides (1782-1790), aides, registre de recettes (1754-1756), collecteurs, contestation (1718-1790), aides, procédures (1763-1788), registre de nomination des collecteurs des tailles (1771-1790), tailles, décharges pour pertes, vimaires (1769-1787), aides, procès-verbaux de contraventions (1730-1788), tailles-répartitions (1720-1786), réceptions de commis aux tailles, aux aides, etc. (1738-1789), tailles, déclarations, translations, baux (1717-1790), tailles, aides, dénonciations (1741-1778).

Viennent ensuite les rôles des tailles et autres impositions (1715-1789), classés par paroisses. Cent-six paroisses de l’élection d’Issoudun sont ainsi représentées. Cinquante et une d’entre elles font partie de l’actuel département de l’Indre (6 ne sont pas devenues communes). Quarante-six font partie de l’actuel département du Cher, neuf de celui de la Creuse.

Généralité d'Orléans

1703-1789

C 416-417


Élection de Romorantin et comptes des ateliers de charité.

Divers

1637-1789

C 418-431


Sous ce titre sont regroupées les sections suivantes : minutes diverses (1654-1790), tailles et capitations (1742-1786), ponts et chaussées, routes, travaux divers (1787-1789), grenier à sel de Buzançais (minutes diverses, 1657-1717).

 


Espace personnel