Malicornay (E DEP 54)

1791-1970

E DEP 54/1-46

Dépôt
Etat sommaire
Communicable et réutilisable suivant la législation et la réglementation en vigueur

Ce fonds couvre l'ensemble des domaines de l'action administrative municipale pour le XIXe siècle et le début du XXe siècle. Les registres de délibération et l'état civil ne sont pas déposés.