Archives départementales de l'Indre

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Notaires (toutes périodes)

1490-1953

2 E 527-29173

1 882,33 mètres linéaires.
Fonds classé, accroissement perpétuel, communicable et réutilisable suivant la législation et la réglementation en vigueur.

Représentant près de 2 kilomètres linéaires de documents, les archives notariales constituent la sous-série 2 E des Archives départementales. Il ne s'agit que des archives publiques produites par les notaires, c'est-à-dire leurs minutes et répertoires, dont l'intérêt dans tous les domaines de la recherche historique est bien connu des chercheurs.

Les archives notariales sont cotées en continu, chaque versement étant classé dans un répertoire commun organisé par commune et par étude.Les cotes E 1-526 correspondent aux titres de famille séquestrés lors de la Révolution, qui se trouvent aujourd'hui conservés dans la sous-série 1 E, qui leur est dédiée.

Les minutes se trouvaient initialement mêlées à des dossiers clients, ce qui a engendré au fil du temps quelques modifications de cotation. Les archives privées produites par les notaires, telles que dossiers clients et registres comptables, sont conservées dans les sous-séries 1 J (documents isolés, petits fonds) pour l'Ancien Régime et 60 J (dossiers clients d'études notariales) pour la période contemporaine. Elles n'ont pas cependant vocation à être exhaustivement conservées. Outre ces deux sous-séries, les sous-séries 2 C (contrôle des actes), 3 Q (enregistrement) et 8 U (répertoires des officiers publics et ministériels provenant des tribunaux) complètent utilement les archives notariales.


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