Archives départementales de l'Indre

Accueil > Vos recherches > Guide du chercheur > Archives anciennes (antérieures à 1790) > Série B - Cours et juridictions > Juridictions seigneuriales (5 B)

Vos recherches

Juridictions seigneuriales (5 B)

1398-1790

5 B 1-996

91,43 mètres linéaires.
Séquestre révolutionnaire.
Fonds classé, communicable et réutilisable suivant la législation et la réglementation en vigueur.

Les justices seigneuriales sont classées par ordre alphabétique des localités (quelques-unes proviennent de localités aujourd'hui situées dans des départements limitrophes de l'Indre : Creuse, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher).


Espace personnel