Mettre en place des procédures d'archivage

Textes applicables

Circulaires, tableaux de gestion, chartes d'archivage : comment les utiliser ?


Gérer ses archives au quotidien

Constituer des dossiers papier et électronique


Eliminer

Connaître les procédures d'élimination des archives publiques


Traiter un arriéré

Comment procéder pour résorber un arriéré de traitement ?