Ardentes (E DEP 49)

1791-1960

E DEP 49/1-15

Dépôt (quelques documents non classés, à réintégrer)

Etat sommaire

Communicable et réutilisable suivant la législation et la réglementation en vigueur.

Ce dépôt contient à l'heure actuelle, outre des archives provenant de la commune, un certain nombre d'articles provenant de la justice de paix, relevant de l'Etat, qui seront à terme reclassées dans la sous-série 4 U, ainsi qu'un certain nombre de documents éliminables. L'instrument de recherche proposé à la consultation, s'il permet d'accéder provisoirement au fonds en l'état, sera donc amené à être ultérieurement modifié.