Ardentes (E DEP 49)
1791-1960
E DEP 49/1-15
Dépôt (quelques documents non classés, à réintégrer)
Etat sommaire
Communicable et réutilisable suivant la législation et la réglementation en vigueur.
Ce dépôt contient à l'heure actuelle, outre des archives provenant de la commune, un certain nombre d'articles provenant de la justice de paix, relevant de l'Etat, qui seront à terme reclassées dans la sous-série 4 U, ainsi qu'un certain nombre de documents éliminables. L'instrument de recherche proposé à la consultation, s'il permet d'accéder provisoirement au fonds en l'état, sera donc amené à être ultérieurement modifié.