Brion (E DEP 106)

1789-an III

0,05 mètre linéaire.

Réintégration, 2016

Fonds classé, communicable et réutilisable suivant la législation et la réglementation en vigueur.

Ce fonds ne contient qu'un registre d'enregistrement de lettres patentes, revendiqué en vente publique.